Marque expirée - Marque en non vigueur

Easycare
SODIT Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
99778372
Date de dépôt :
02/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/03/2019

Présentation de la marque Easycare

Déposée le 2 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIT à Associé Unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Easycare »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIT à Associé Unique domicilié(e) 118, rue Marius Aufan,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2399503) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 010 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2399503) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Easycare est expirée depuis le 2 mars 2019.

SODIT à Associé Unique a également déposé les autres marques suivantes : , GREEN ORTHO


SODIT Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 118, rue Marius Aufan,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2399503) - 92300 - France - SIREN 421010109


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2399503) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Inscription le 29 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285740 - Publication au BOPI 1999-09-29

Inscription le 22 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447037 - Publication au BOPI 2007-01-22

Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399503 - Publication au BOPI 2009-02-24

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Articles de prévention et de protection des blessures, des handicaps et des états pathologiques notamment ceintures, genouillères, genouillères armées, coudières, épaulières, poignets, chevillères, maniques, jambières, brassards, couvertures, coquilles, cuissards, casques, mitaines, protège-tibias, protège-jambes, protège-bras, protège-poignets. Ceintures médicales, ceintures orthopédiques, ceintures de maintien et de contention. Articles de contention, de maintien et articles orthopédiques, notamment genouillères, cuissards, coudières, épaulières, poignets, colliers cervicaux, chevillères, chevillères équipées d'un dispositif de maintien et/ou d'absorption des chocs à base de matière viscoélastique de type silicone.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.